Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA BONNELLE
Numéro de dépôt :
1110506
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA BONNELLE
Déposée le 10 avril 1979 par monsieur Francois SULZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LA BONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA BONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU LA BONNELLE est expirée depuis le 10 avril 1989.
Francois SULZER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018